Éviter la réhabilitation de l’assainissement

Comme beaucoup de choses, les installations d’assainissement obéissent à des normes. C’est le SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) qui se charge de faire respecter ces normes.

Pour ce faire, le SPANC contrôle toutes les installations situées sur son territoire, au moins une fois tous les 10 ans. Malheureusement, à l’issue de ces contrôles, il y a certains cas où il peut vous obliger à faire des travaux : c’est ce qu’on appelle la réhabilitation.

Beaucoup de propriétaires cherchent à éviter la réhabilitation de l’assainissement, car elle engendre des coûts conséquents souvent jugés peu utiles.

Nous allons donc faire le point sur la réhabilitation et vous donner quelques astuces pour vous assurer de l’éviter !

La réhabilitation, qu’est-ce que c’est ?

Les normes d’assainissement existent pour protéger l’environnement !

Réhabiliter l’assainissement signifie simplement remettre aux normes.

Les normes existent car le rejet dans la nature d’eaux usées mal épurées ou pas épurées du tout peut être dommageable pour la faune, la flore et les personnes qui vivent à proximité.

Il existe plusieurs cas lors desquels le SPANC peut vous obliger à réhabiliter :

• si vos installations sont un danger pour la santé des personnes
• si elles risquent de polluer l’environnement
• si elles comportent un dysfonctionnement majeur
• si elles sont incomplètes, sous-dimensionnées ou simplement inexistantes.

Cela signifie que si vous disposez d’une installation d’assainissement en état de marche, il est très peu probable que le SPANC vous force à effectuer des travaux.

Sachez cependant que le SPANC peut noter un dysfonctionnement de vos installations sans pour autant vous forcer à effectuer les travaux.

Lorsque vous recevez un rapport de non-conformité, celui-ci précise la nature des travaux à effectuer ainsi que le délai, qui est de 4 ans maximum.

Comment éviter la réhabilitation de l’assainissement ?

Pour éviter la réhabilitation de votre assainissement, qui pourrait vous coûter jusqu’à 10 000 euros, il convient de faire quelques vérifications d’usage.

Installation complète

Tout d’abord, vérifiez que votre installation est complète.

Les installations d’assainissement doivent comporter un dispositif de pré-traitement et un système de traitement.

Ainsi, une installation que ne comporte qu’une fosse septique n’a pas de système de traitement, et elle n’est donc pas aux normes.

Notez cependant que certains dispositifs, comme la micro-station d’épuration, sont tout-en-un !

Dimensionnement

Les installations doivent être dimensionnées en fonction de la taille de la maison. On compte 1 EH (« équivalent-habitant ») par pièce principale de la maison.

Une pièce principale est une pièce de séjour ou de sommeil, de 7m² minimum, avec 2,5m sous plafond et une ouverture.

Si les installations sont sévèrement sous-dimensionnées, vous risquez de voir déclarer leur non conformité !

Normes d’implantation et de collecte

Il existe un certain nombres de normes d’implantation, notamment à proximité des cours d’eau. De même, vérifiez que vos installations ne collectent que les eaux usées et non les eaux pluviales, car c’est tout à fait interdit !

Entretien

D’une manière générale,  si l’entretien de votre système d’assainissement a été fait régulièrement, vous n’avez sûrement rien à craindre.

Dans le cas contraire, pourquoi ne pas prévoir une visite avant le contrôle du SPANC ?

Réhabiliter son assainissement

Réhabiliter son assainissement est un projet à part entière et qui peut être coûteux, mais il ne faut pas avoir trop peur de la réhabilitation.

La remise aux normes des installations est bénéfique pour l’environnement, elle ajoute de la valeur à votre bien (si vous choisissez un dispositif innovant), et il existe de nombreuses aides pour vous aider à amortir les coûts !

N’hésitez pas à parcourir le site ou à nous poser des questions si vous avez besoin d’aide.