Automobile – Malus écologique au poids en 2022
Le malus dans le secteur de l’automobile a fait l’objet d’un ajustement pour l’année 2022. Ainsi, un malus de 50 € jusqu’à 40 000 € s’applique pour 128 g de CO2 émis. De plus, le malus au poids fait aussi son apparition, s’appliquant à partir de 1 800 kg. Si le bonus écologique existe encore cette année, c’est parce que les autorités souhaitent récompenser les véhicules les moins polluants. Le barème qui s’applique actuellement reste...
La nécessité des plastiques à usage unique
L’État peut recourir à l’usage unique dans certaines situations selon un décret qui vient d’être promulgué. Il s’agit d’un décret d’application de la loi Agec. Selon la loi Agec, portant sur l’économie circulaire, il est interdit aux services centraux et déconcentrés de se procurer des produits en plastique à usage unique. Concernant une telle interdiction, de nombreuses questions se posent sur certaines situations : la gestion d’une...
L’ONU souhaite renforcer le droit international de l’environnement
Suite à la demande de l’Assemblée générale de l’ONU en mai, le premier rapport mentionnant l’état du droit international de l’environnement a été publié le 3 décembre dernier. Ce document a été présenté par Antonio Guterres, le secrétaire général de l’ONU et il pourrait déboucher sur l’établissement d’un Pacte mondial sur l’environnement. Dans son rapport, A. Guterres évoque les lacunes en matière de droit international dans le but de...
La COP24 a bel et bien débuté malgré certaines controverses
Dimanche 2 décembre, la 24e édition de la Conférence des Parties (COP24) a bel et bien débuté malgré certaines controverses. Ce sommet international sur le climat se tient à Katowice, en Pologne. Selon le Groupe d’experts intergouvernemental, il faut que tous les pays signataires de l’Accord de Paris réagissent pour pouvoir maintenir le réchauffement planétaire global en dessous des 1,5°C entre 2030 et 2052. Selon le GIEC, il faut...
L’Organisation internationale de normalisation a publié une nouvelle norme sur l’empreinte carbone des produits
L’Organisation internationale de normalisation a publié une nouvelle norme sur l’empreinte carbone des produits Le mercredi 22 août, l’Organisation internationale de normalisation a publié une nouvelle norme sur l’empreinte carbone des produits. Il s’agit de la norme ISO 14067. De nos jours, les consommateurs veulent en savoir davantage sur l’impact environnemental des produits qu’ils consomment. C’est un...
Mission d’évaluation des enjeux socio-économiques et environnementaux des projets miniers en Guyane
En date du vendredi 27 juillet, le Gouvernement a annoncé le lancement d’une mission d’évaluation des enjeux socio-économiques et environnementaux des projets miniers en Guyane. Cette mission a été confiée à l’inspection générale de l’administration au Conseil général de l’économie et au Conseil général de l’environnement et du développement durable. En réalité, cette opération a été lancée par le gouvernement au terme de la visite du...
